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Avant-propos 2
A - L’ECOLE, LA CLASSE, LE METIER 27
A-1 Les principes fondateurs 27
A-1-1 L'école : service public 27
A-1-2 Ecole laïque 28
A-1-3 Ecole gratuite 32
A-1-4 Enseignement obligatoire 35
A-1-5 Fréquentation régulière à l’école maternelle 37
A-2 L’organisation de l’école 38
A-2-1 Objectifs de la scolarité 38
A-2-2 Instances de concertation et de décision 40
A-2-3 Communauté éducative 44
A-2-4 D.D.E.N (Délégués départementaux de l’Education nationale) 45
A-2-5 Direction d'école 45
A-2-6 Choix de la classe 47
A-2-7 Base élèves premier degré 47
A-2-8 Registres et tableaux 49
A-2-9 Education prioritaire (ZEP, RAR, RRS) 54
A-2-10 Classe d’initiation au français pour élèves étrangers : CLIN 58
A-2-11 Ecoles rurales : Regroupements, réseaux 61
A-2-12 Carte scolaire 66
A-3 Administration de l’éducation nationale 68
A-3-1 Administration centrale 68
A-3-2 Administration académique 71
A-3-3 Administration départementale 72
A-3-4 Organismes paritaires 73
A-3-5 Circonscriptions et inspecteurs de l'éducation nationale 74
A-3-6 Bassin d’éducation et de formation 75
A-3-7 Correspondance avec l’administration 75
A-4 Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école 77
A-4-1 Instructions officielles et programmes 77
A-4-2 Calendrier et rythmes scolaires 80
A-4-3 Programmation - progressions 85
A-4-4 Projet d’école 85
A-4-5 Règlement intérieur de l'école 87
A-4-6 Livret scolaire 87
A-4-7 Etudes 89
A-4-8 Evaluations-liaison entre les cycles 90
A-4-9 Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE) 92
A-4-10 Liaison CM2 - 6ème 93
A-4-11 Aménagement du temps scolaire 93
A-4-12 Contrat éducatif local - C.E.L. 94
A-4-13 Restauration scolaire 95
A-4-14 Coopérative scolaire, collectes, spectacles 98
A-4-15 Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) 100
A-4-16 Correspondance scolaire 101
A-4-17 Centres de Documentation Pédagogique 101
A-4-18 Recherche pédagogique 102
A-4-19 Mouvements pédagogiques 103
A-4-20 Education Physique et Sportive 104
A-4-21 Education artistique et musicale 111
A-4-22 Apprentissage d'une langue vivante étrangère 114
A-4-23 L'enseignement des langues et cultures régionales 117
A-4-24 Langues et cultures d'origine (ELCO) 118
A-4-25 Enseignements de technologie et d'informatique 119
A-4-26 Formation à la conduite et à la sécurité routière 121
A-4-27 Alimentation dans les activités scolaires 122
A-4-28 Oeuvres périscolaires et associations complémentaires 123
A-4-29 Activités éducatives 124
A-4-30 Guides pédagogiques 124
A-4-31 Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles 125
A-5 Transports scolaires 129
A-5-1 Régime tarifaire 130
A-5-2 Prise en charge des frais de transports des élèves et étudiants porteurs de handicap 130
A-5-3 Sécurité 130
A-5-4 Région parisienne 131
A-5-5 Mise en garde 131
A-5-6 Conduite d'un véhicule de l'établissement : questions/réponses 132
A-6 Accidents Elèves 134
A-6-1 Marche à suivre en cas d'accident 134
A-6-2 Accompagnement d’un élève blessé ou malade évacué en urgence vers une structure de soins 135
A-6-3 Déclaration d’accident 135
A-7 Violence 136
A-7-1 Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire 136
A-7-2 Actes de violence contre l'enseignant 138
A-7-3 Dégradation du matériel 139
A-8 Droit d’auteur : protection morale et droit d’exploitation 139
A-8-1 Définition et oeuvres protégées 140
A-8-2 Sanction des violations des droits 140
A-8-3 Reproductions D'oeuvres Lors D’activités D'enseignement 140
A-9 Photographies scolaires 141
A-10 Collectes, concours, pratiques commerciales 142
A-10-1 Collectes 142
A-10-2 Concours 142
A-10-3 Pratiques Commerciales 142
A-11 Prévention des conduites à risque et comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 143
A-11-1 Prévention des conduites à risque 143
A-11-2 Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté 144
A-12 éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger 145
A-12-1 prévention des difficultés scolaires 146
A-12-2 Traitement de la difficulté scolaire 147
A-12-3 Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation 165
A-12-4 Scolarisation des élèves en situation de handicap 166
A-12-5 Troubles spécifiques 192
A-12-6 Secteur sanitaire 203
A-12-7 Protection de l'enfance, enfance en danger 204
A-13 Elèves 210
A-13-1 Droits et obligations des élèves 210
A-13-2 Admission des élèves 211
A-13-3 Admissions : cas particuliers 213
A-13-4 Exercice de l’autorité parentale 216
A-13-5 Inscription hors commune de résidence 219
A-13-6 Assurance scolaire 220
A-13-7 Absence de l’élève 221
A-13-8 Sortie d’un élève 224
A-13-9 Accueil et santé des élèves 224
A-13-10 Vaccinations obligatoires 232
A-13-11 Maladies 233
A-13-12 Maltraitance 235
A-13-13 Protection de l’enfance contre les violences sexuelles 237
A-13-14 Conseil des enfants, parlement des enfants 240
A-13-15 Cutters 240
A-13-16 Inhalation de colle 240
A-13-17 « jeux » dangereux et pratiques violentes 241
A-13-18 Poids des cartables 241
A-13-19 Promotion de l’égalité entre sexes 241
A-13-20 Bourses de collège 242
A-14 Parents 243
A-14-1 Participation des familles 243
A-14-2 Rencontres Parents/Enseignants 243
A-14-3 Relations avec les parents 244
A-14-4 Associations de parents d'élèves 245
A-14-5 Représentants des parents au conseil d'école 245
A-14-6 Distribution de documents aux parents d'élèves 246
A-15 Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances 247
A-15-1 Amicales 247
A-15-2 Mutuelles 247
A-15-3 Oeuvres 247
A-15-4 Autonome de Solidarité 248
A-16 Fichiers informatiques 248
A-16-1 Iprof 248
A-16-2 NUMEN 248
A-17 Locaux et Equipement 249
A-17-1 Locaux et équipement 249
A-17-2 Locaux 249
A-17-3 Equipement d’une école maternelle 256
A-17-4 Sécurité 258
A-17-5 Commission de sécurité 260
A-17-6 Prévention des risques majeurs 260
A-17-7 Utilisation des Locaux 261
A-17-8 Activités hors temps scolaire 262
A-17-9 Plantes toxiques à l'école 262
A-17-10 Tabagisme 263
A-17-11 Animaux 263
A-18 Sorties scolaires 264
A-18-1 Catégories de Sorties 264
A-18-2 Dispositions communes 265
A-18-3 Dispositions particulières 271
A-18-4 Classes de découverte 275
A-18-5 Intervenants extérieurs 277
A-18-6 Activités périscolaires - USEP 278
A-18-7 Utilisation de véhicules personnels 279
B - Statut et profession 283
B-1 Le service public et la fonction publique 283
B-2 Le fonctionnaire 283
B-2-1 Statut du fonctionnaire 283
B-2-2 Conditions pour être fonctionnaire 284
B-2-3 Droits et obligations des fonctionnaires 285
B-2-4 Positions des fonctionnaires 286
B-2-5 Protection des fonctionnaires 293
B-2-6 Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires 299
B-3 Personnels enseignants 299
B-3-1 Responsabilité de l’enseignant 300
B-3-2 Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires 304
B-3-3 Obligations de service 305
B-3-4 Précisions concernant les 108 heures 308
B-3-5 Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions 309
B-3-6 Journée de solidarité 310
B-3-7 Participation aux jurys d’examens et concours 310
B-4 La carrière 311
B-4-1 L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles 311
B-4-2 Hors-Classe des professeurs des écoles 312
B-4-3 Tableau d'avancement et grille indiciaire 314
B-4-4 Intégration dans le corps des PE par liste d’aptitude 316
B-4-5 Recrutement des professeurs des écoles (PE) 316
B-4-6 Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles 331
B-4-7 Ancienneté 333
B-4-8 Inspection, notation 335
B-4-9 Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles 338
B-4-10 Validation des services de non-titulaire 343
B-4-11 Changement de corps, de profession 347
B-4-12 Devenir spécialisé : obtenir un CAPA-SH 348
B-4-13 Devenir maître formateur 352
B-4-14 Devenir psychologue scolaire 359
B-4-15 Obtenir le diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) 360
B-4-16 Devenir directeur d’établissement spécialisé 363
B-4-17 Devenir directeur d’école élémentaire ou maternelle 366
B-4-18 Décharge de direction 368
B-4-19 Traitement et indemnités des directeurs 369
B-4-20 Intérim de direction 370
B-4-21 Conseillers pédagogiques départementaux en E.P.S. 371
B-4-22 Conseillers en formation continue 371
B-4-23 Animateur informatique 371
B-4-24 Secrétaire de réseau 372
B-4-25 Enseignants supplémentaire en RAR 372
B-4-26 Titulaires remplaçants (brigade, ZIL) 373
B-4-27 Travailleurs handicapés 377
B-5 Formation 379
B-5-1 I.U.F.M. : Institut universitaire de formation des maîtres 379
B-5-2 Conseil d'école de l’IUFM 380
B-5-3 Conseil d'administration de l' université 380
B-5-4 Formation initiale 380
B-5-5 Engagement décennal 385
B-5-6 Statut des fonctionnaires stagiaires de l'état 386
B-5-7 La formation professionnelle tout au long de la vie 389
B-5-8 Congés de formation 392
B-5-9 Le droit individuel à la formation (DIF) 393
B-5-10 Bilan de compétences 394
B-5-11 Validation des acquis de l'expérience (VAE) 395
B-6 Traitements, indemnités 396
B-6-1 Feuille de paie 396
B-6-2 Négociation salariale 400
B-6-3 Bonifications indiciaires (BI) 401
B-6-4 Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.) 401
B-6-5 Indemnités 404
B-6-6 Avantage Spécifique d’Ancienneté (ASA) 410
B-6-7 logement de fonction, IRL, loyer 411
B-6-8 Rétributions de travaux supplémentaires 415
B-6-9 Indemnités de stage et de déplacement 418
B-6-10 Remboursement des titres de transport 422
B-6-11 Indemnité différentielle des P.E. 423
B-6-12 Indemnité de départ volontaire (IDV) 426
B-6-13 Trop-perçu, Saisie sur salaire 428
B-6-14 Déchéance quadriennale 429
B-6-15 Intérêts de retard 430
B-6-16 Déclaration d’impôt 431
B-7 Congés - Absences - Situations professionnelles diverses 432
B-7-1 Absence de l’enseignant 432
B-7-2 Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée 432
B-7-3 Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé 438
B-7-4 Congés de maternité, de paternité et de naissance 441
B-7-5 Congés pour enfant malade 447
B-7-6 Autorisations d'absence, congés exceptionnels, autres congés 449
B-7-7 Accidents du travail, de trajet, de service 456
B-7-8 Travail à temps partiel 457
B-7-9 Cumul d' activités 462
B-7-10 Prévention et santé des personnels 464
B-7-11 Maladies contagieuses : éviction des personnels 465
B-7-12 Maladies professionnelles 465
B-8 Mutations 467
B-8-1 Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème 467
B-8-2 Changement de département 468
B-8-3 Enseigner dans les DOM (Départements d’outre-mer) 475
B-8-4 Enseigner dans les COM 479
B-8-5 Enseigner Hors de France 483
B-9 Pensions de Retraite 493
B-9-1 Le service des retraites de l’état 493
B-9-2 Partir en retraite 494
B-9-3 Eléments de calcul de la pension initiale 500
B-9-4 Calcul de la pension initiale 513
B-9-5 Majorations et suppléments de pension 516
B-9-6 Montant de la pension 521
B-9-7 Situations diverses 522
B-9-8 Précisions 528
B-9-9 Évolution de la pension 532
B-9-10 Saisie des pensions des fonctionnaires 532
B-9-11 Cumul pension-revenus d’activité 533
B-9-12 Aides aux retraités 534
B-9-13 Retraite pour invalidité 534
B-9-14 Décès du fonctionnaire en retraite 536
B-9-15 Déposer son dossier quand et comment ? 543
B-10 Prestations familiales et sociales 545
B-10-1 Prestations familiales 545
B-10-2 Action sociale 545
B-10-3 chèques vacances 548
B-10-4 Chèque emploi service universel (CESU) 549
B-10-5 MGEN-action sociale solidaire de la mutuelle 550
B-10-6 Pass éducation 552
B-10-7 Décès de l’enseignant en activité 552
B-11 L’administratif 554
B-11-1 Dossiers administratifs personnels 554
B-11-2 Voie hiérarchique 557
B-11-3 Recours 557
B-11-4 Attestation professionnelle 559
B-11-5 Simplification des procédures administratives 559
B-11-6 Droit d’accès aux documents administratifs 560
B-12 Personnels non enseignants 562
B-12-1 Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) 562
B-12-2 Assistants d’éducation 562
B-12-3 Emploi de vie scolaire 571
C - Le syndicat 591
C-1 Le syndicalisme 591
C-1-1 SNUipp 591
C-1-2 FSU 592
C-1-3 Syndicats de la FSU 593
C-1-4 Repères historiques 597
C-2 Droit syndical 599
C-2-1 Droit de grève 599
C-2-2 Mise en oeuvre du droit de grève 600
C-2-3 Avant la grève 600
C-2-4 Pendant la grève 604
C-2-5 Après la grève 604
C-2-6 Conditions d’exercice des droits syndicaux 605
C-3 La représentation des personnels et les organismes consultatifs 609
C-3-1 Historique 609
C-3-2 Deux grandes catégories d'instances 610
C-3-3 Les élections professionnelles 610
C-3-4 Les électeurs 610
C-3-5 Les commissions administratives paritaires 611
C-3-6 Les comités techniques (CT) 616
C-3-7 Les commissions consultatives paritaires (CCP) 621
C-3-8 Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail 623
C-3-9 Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN) 624
C-3-10 Conseil Supérieur de la fonction publique 628
C-3-11 Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.) 629
C-3-12 Commission de réforme 630
C-3-13 Comités d’actions Sociales (CAAS - CDAS) 632
C-3-14 Commissions d'affectation Hors de France et COM 632
C-3-15 Conseil départemental de formation 632
C-3-16 Commissions consultatives spéciales 633
C-3-17 Commissions consultatives mixtes départementales 634
C-3-18 Comités médicaux 634
C-3-19 Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH) 636
C-3-20 Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) 636
C-3-21 Commission Locale de Concertation de la MDPH 637
C-3-22 fonds d’insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPH-FP) 638
C-3-23 Notre conception du paritarisme 639
D - Divers 641
D-1 Papiers et documents 641
D-1-1 Combien de temps les conserver? 641
D-1-2 Ne jamais jeter 642
D-2 Calendrier scolaire 2011-2012, 2012-2013 642
E - Annexes 647
E-1 Traitement et indemnités 647
E-1-1 Traitement 647
E-1-2 Cotisations 648
E-1-3 Indemnités 648
E-2 Prestations familiales 662
E-2-1 Prestations non soumises à conditions de ressources 662
E-2-2 Prestations Soumises À Conditions De Ressources 664
E-2-3 Autres prestations 665
E-3 La prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) 666
E-3-1 Prime de naissance, prime d'adoption et allocation de base 666
E-3-2 Le complément de libre choix d’activité 672
E-3-3 Le complément optionnel de libre choix d’activité 674
E-4 Prestations individuelles interministérielles d’action sociale 675
E-4-1 Prestations individuelles ministérielles 676
E-5 Charte de la gratuité 677
E-6 Utilisation des locaux - Exemple de convention 680
E-6-1 Dispositions relatives à la sécurité 681
E-6-2 Dispositions financières (le cas échéant) 682
E-6-3 Exécution de la convention 682
E-7 Lettres «type» 683
E-7-1 Education nationale 683
F - Adresses 689
F-1 Sections départementales SNUipp-FSU et FSU 689
F-2 Adresses des syndicats de la FSU 703
F-3 Adresses des rectorats et des inspections académiques 704
F-3-1 T.O M. 726
F-4 Instituts universitaires de formation des maître (IUFM) 727
F-5 Partir Hors de France et DOM-TOM - Adresses utiles 732
F-6 Adresses juridictions administratives 733
F-6-1 Conseil d’état 733
F-7 Adresses diverses 741
F-8 Adresses internet 746
G- Le SNUipp-FSU sur d’autres supports 747
G-1 Sur CD-ROM 747
G-1-1 Notice d’utilisation 747
G-2 Sur le web 748

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